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Déclaration 2bis D en ligne

Réponse secrétaire

Si vous n'obtennez pas de réponse à votre déclaration en ligne dans les 48h suivant son envoi contater par courriel le secrétaire
il y a maintenant 2 façons de déclarer :
1) la méthode protégée 1er formulaire
2) par courriel mais moins protégée 2ème formulaire
LES PIECES JOINTES DOIVENT ETRE CHARGEES AU format PDF

déclaration d'accident

LE BLESSE renseignements sur le déclarant
Prénom *
entrer le prénom du blessé
Nom *
entrer le nom
date de naissance *
entrer la date de naissance
adresse *
entrer l'adresse
code postal *
entrer code postal
Ville *
entrer la ville
numéro de téléphone *
entrer un numéro(fixe ou portable)
E-Mail *
entrer une adresse courriel valable
Profession *
entrer la profession
Fonction au sein du club decocher les cases sauf de la fonction au sein du club au moment de l'accident: joueur, dirigeant, délégué, arbitre, bénévole
EMPLOYEUR renseignements sur l'emploi
Nom employeur *
entrer Nom employeur
Adresse employeur
entrer adresse de l'employeur
ASSOCIATION OU CLUB renseignement sur le club
Nom du club *
entrer le nom du club ou association
Discipline *
entrer la discipline : basket foot, volley, rugby, etc...
Téléphone *
entrer n° téléphone du club
Courriel du club *
entrer le courriel du club (autre que l'adresse ligue pour le FOOT)
CORRESPONDANT DU CLUB renseignements sur le correspondant, pour correspondances postérieures
Prénom *
entrer prénom du correspondant
Nom *
entrer nom du correspondant
Téléphone *
entrer un n° fixe ou mobile
courriel du correspondant *
entrer courriel du correspondant (à défaut celui du club)
ACCIDENT renseignements concernant l'accident
Lieu *
entrer le lieu de l'accident
date *
entrer la date de l'accident
Heure *
entrer heure de l'accident(approximative)
circonstances *
relater les faits sans porter de conclusions
Nb jours Arrêts *
nombre de jours d'arrêt de travail
certificat médical
copie du certificat médical
arrêt de travail
copie du 1er arrêt de travail
arrêt de travail ou autre
copie des autres arrêts ou pices complémentaires
 
Code de sécurité
Répéter le code de sécurité *